DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE EXTREMITE D'UN LIEN A UN OBJET
Brevet européen · EP1657992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1657992
- Numéro de demande
- EP04738148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2004
- Publié
- 24 mai 2006
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 143503 22.08.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000513 16.08.2004
- Publication PCT
- WO2005/018368 03.03.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.