THERAPEUTISCHES BEHANDLUNGSGERÄT

Brevet européen · EP1658032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1658032
Numéro de demande
EP04761018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2004
Publié
24 mai 2006
Délivré
25 mars 2015
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 23/02 (2006.01)
Priorité
AT 13602003 29.08.2003
Demande PCT
PCT/AT2004/000294 27.08.2004
Publication PCT
WO2005/020869 10.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 25 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

Parties

Titulaire

Von Othegraven, Achim

Kirchenplatz 1, 2203 Putzing, AT

graceNT AG

graceNT AG,

Gartenstrasse 4, 6304 Zug

Inventeur

Von Othegraven,Achim

2203 Putzing, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.