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Brevet européen · EP1658458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1658458
Numéro de demande
EP04757168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2004
Publié
24 mai 2006
Délivré
12 sept. 2007
Radié
12 sept. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 47/04 (2006.01)
F16K 3/24 (2006.01)
Priorité
US 642025 15.08.2003
Demande PCT
PCT/US2004/023387 20.07.2004
Publication PCT
WO2005/019712 03.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Inventeur

STARES, James

Norton, MA 02766, US

BOGUMIL, Jamie, Todd

Wollaston, MA 02170, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.