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Brevet européen · EP1658541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1658541
- Numéro de demande
- EP04779381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2004
- Publié
- 24 mai 2006
- Délivré
- 4 mars 2009
- Radié
- 4 mars 2009
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G05D 7/00 (2006.01)G05D 16/20 (2006.01)
- Priorité
- US 651396 29.08.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/024315 27.07.2004
- Publication PCT
- WO2005/024537 17.03.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 4 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2009
Parties
Inventeur
BOGER, Henry, W.
Foxboro, MA 02035, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.