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Brevet européen · EP1658660 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1658660
- Numéro de demande
- EP04764006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2004
- Publié
- 24 mai 2006
- Délivré
- 10 oct. 2007
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 12/18 (2006.01)H01R 9/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 10339844 29.08.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/009002 12.08.2004
- Publication PCT
- WO2005/029647 31.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 30 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Inventeur
BUSSE, Ralf, Dieter
12625 Waldesruh, DE
STARK, Joachim
13595 Berlin, DE
KLEIN, Harald
10318 Berlin, DE
NIJHUIS, Antony
64397 Modautal-Brandau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.