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Brevet européen · EP1658692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1658692
Numéro de demande
EP04782083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2004
Publié
24 mai 2006
Délivré
10 avr. 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/00 (2006.01)
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 12/26 (2006.01)
Priorité
US 498070 P 26.08.2003
US 769202 30.01.2004
Demande PCT
PCT/US2004/027516 25.08.2004
Publication PCT
WO2005/022793 10.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

JDS Uniphase Corporation

430 N. McCarthy Boulevard, Milpitas, CA 95035, US

Inventeur

DUBE, Jean-Francois

Santa Clara, CA 95051, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.