Pflanztopf
Brevet européen · EP1658769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1658769
- Numéro de demande
- EP05024892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2005
- Publié
- 24 mai 2006
- Délivré
- 14 nov. 2007
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004018053 U 19.11.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Sieverding, Alfons
49393 Lohne, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.