Verfahren zum Auswerten von mittels eines Differenzialtransformators oder einer induktiven Halbbrücke durchgeführten Längenmessungen
Brevet européen · EP1659372 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1659372
- Numéro de demande
- EP05025118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2005
- Publié
- 24 mai 2006
- Délivré
- 27 févr. 2008
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)G01D 5/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004055802 18.11.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Sohler, Jean-Louis
67760 Gambsheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.