Transformateur d'isolation

Brevet européen · EP1659413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1659413
Numéro de demande
EP04405726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2004
Publié
24 mai 2006
Délivré
6 avr. 2011
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/14 (2006.01)
H01F 27/34 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 23 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 23.07.2011

  3. 6 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2011

Parties

Titulaire

Liaisons Electroniques-Mécaniques LEM S.A.

LIAISONS ELECTRONIQUES-MECANIQUES LEM S.A.

8, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Gudel, Claude

74160 Archamps, FR

Marquet, François

01170 Crozet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.