Befestigungssystem eines Einlegeteils mittels eines Dichtschaumes

Brevet européen · EP1659846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1659846
Numéro de demande
EP05021057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2005
Publié
24 mai 2006
Délivré
11 avr. 2007
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 202004017988 U 19.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Hausleitner, Anton

94424 Arnstorf, DE

Wagner, Josef

94439 Rossbach, DE

Wiedl, Manfred

84378 Dietersburg, DE

Bumeder, Gerhard

84164 Moosthenning, DE

Knab, Josef

94439 Rossbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.