EIGENSTABILE RAFFRAUPE

Brevet européen · EP1659868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1659868
Numéro de demande
EP04764377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2004
Publié
31 mai 2006
Délivré
7 janv. 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A22C 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 10339802 27.08.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/009396 23.08.2004
Publication PCT
WO2005/020694 10.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Titulaire

Kalle GmbH

Rheingaustrasse 190-196, 65203 Wiesbaden, DE

Inventeur

NIEDERSTÄTTER, Walter

65343 Eltville, DE

GROLIG, Gerhard

64546 Mörfelden-Walldorf, DE

AUF DER HEIDE, Dirk

49594 Alfhausen, DE

AUF DER HEIDE, Christian

49080 Osnabrück, DE

STALBERG, Stefanie

65232 Taunusstein-Wehen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.