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Brevet européen · EP1660161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1660161
Numéro de demande
EP04768335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2004
Publié
31 mai 2006
Délivré
27 déc. 2017
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
Priorité
GB 0320761 05.09.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/003788 03.09.2004
Publication PCT
WO2005/023349 17.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 17 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

  3. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

Smiths Group plc

4th Floor 11-12 St James Square, London SW1Y 4LB, GB

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

BEN, Jonathan, Kevin

Bushey Heath, Hertfordshire WD23 1EY, GB

BENNETT, Paul, James, Leslie

Marston Moretaine, Bedfordshire MK43 0AG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.