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Brevet européen · EP1660449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1660449
Numéro de demande
EP04764563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2004
Publié
31 mai 2006
Délivré
18 nov. 2009
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 209/46 (2006.01)
C07F 9/09 (2006.01)
A61K 31/137 (2006.01)
A61K 31/661 (2006.01)
A61P 37/02 (2006.01)
Priorité
GB 0320196 28.08.2003
GB 0324206 15.10.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/009589 27.08.2004
Publication PCT
WO2005/021503 10.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 18 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

ALBERT, Rainer

CH-4052 Basel

FRANCOTTE, Eric

CH-4412 Nuglar

ZECRI, Frédéric

F-68870 Bartenheim, FR

ZOLLINGER, Markus

CH-4313 Möhlin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.