DRUCKFARBE ODER -TINTE
Brevet européen · EP1660598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1660598
- Numéro de demande
- EP04743581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2004
- Publié
- 31 mai 2006
- Délivré
- 21 nov. 2007
- Radié
- 21 nov. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09D 11/10 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0318115 01.08.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/003254 26.07.2004
- Publication PCT
- WO2005/012448 10.02.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 14 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
Parties
Inventeur
NOUTARY, Carole
Broadstairs, Kent CT10 1HZ, GB
RUNACRE, Angelique Catherine Joyce
Kent CT11 8AS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.