SCHWEBENDE TRAGSTRUKTUR MIT STATISCHEM AUFTRIEB
Brevet européen · EP1660740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1660740
- Numéro de demande
- EP04738026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2004
- Publié
- 31 mai 2006
- Délivré
- 9 janv. 2008
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 15/20 (2006.01)B64B 1/50 (2006.01)
- Priorité
- CH 146203 27.08.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000385 24.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/021898 10.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 13 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 26 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.