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Brevet européen · EP1660749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1660749
- Numéro de demande
- EP04764314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2004
- Publié
- 31 mai 2006
- Délivré
- 17 sept. 2008
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/263 (2006.01)
- Priorité
- EP 03019838 01.09.2003EP 04016906 17.07.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2004/009330 20.08.2004
- Publication PCT
- WO2005/028797 31.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 17 sept. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Forster Rohr- & Profiltechnik AG, Amriswilerstrasse 50, 9320 Arbon → Forster Profilsysteme AG, Amriswilerstrasse 50, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 17.09.2013
- 24 sept. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Forster Rohr- & Profiltechnik AG, Romanshornerstrasse 6, 9320 Arbon → Forster Rohr- & Profiltechnik AG, Amriswilerstrasse 50, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 24.09.2008
- 17 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 17 sept. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
Parties
Inventeur
EGLI, Jürg
CH-8593 Kesswil
LEITNER, Michael
A-6923 Lauterach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.