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Brevet européen · EP1660749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1660749
Numéro de demande
EP04764314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2004
Publié
31 mai 2006
Délivré
17 sept. 2008
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/263 (2006.01)
Priorité
EP 03019838 01.09.2003
EP 04016906 17.07.2004
Demande PCT
PCT/EP2004/009330 20.08.2004
Publication PCT
WO2005/028797 31.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 17 sept. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Forster Rohr- & Profiltechnik AG, Amriswilerstrasse 50, 9320 Arbon → Forster Profilsysteme AG, Amriswilerstrasse 50, 9320 Arbon

    Publié dans Swissreg le 17.09.2013

  3. 24 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Forster Rohr- & Profiltechnik AG, Romanshornerstrasse 6, 9320 Arbon → Forster Rohr- & Profiltechnik AG, Amriswilerstrasse 50, 9320 Arbon

    Publié dans Swissreg le 24.09.2008

  4. 17 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  5. 17 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

Parties

Inventeur

EGLI, Jürg

CH-8593 Kesswil

LEITNER, Michael

A-6923 Lauterach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.