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Brevet européen · EP1660750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1660750
Numéro de demande
EP04786280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2004
Publié
31 mai 2006
Délivré
23 avr. 2008
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/322 (2006.01)
E06B 9/303 (2006.01)
Priorité
FR 0310570 05.09.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/002107 06.08.2004
Publication PCT
WO2005/028802 31.03.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 22 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 22.03.2011

  3. 21 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 21.08.2008

  4. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Mariton S.A.

31, boulevard Joliot Curie, 13250 Saint Chamas, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

MAUMI, Pierre-Luc

13006 Marseille, FR

PASSINI, Laurent

13390 Auriol, FR

QUILLOT, Dominique

13300 Salon de Provence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.