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Brevet européen · EP1660786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1660786
Numéro de demande
EP04764648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2004
Publié
31 mai 2006
Délivré
28 févr. 2007
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 20313779 U 01.09.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/009682 26.08.2004
Publication PCT
WO2005/024269 17.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 13 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  3. 13 juil. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Arnold & Stolzenberg GmbH, Ortsteil Juliusmühle, 37557 Einbeck, Allemagne → Renold GmbH, Juliusmühle, 37574 Einbeck, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  4. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Renold GmbH

Juliusmühle, 37574 Einbeck, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

CENAC, Christophe

37574 Einbeck, DE

RAGNITZ, Detlef

37586 Dassel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.