CORRECTEUR DE QUANTIEME

Brevet européen · EP1660952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1660952
Numéro de demande
EP04738130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2004
Publié
31 mai 2006
Délivré
10 janv. 2007
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
Priorité
EP 03405589 12.08.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000490 05.08.2004
Publication PCT
WO2005/015323 17.02.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  3. 13 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  4. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Vaucher Manufacture Fleurier S.A.

Vaucher Manufacture Fleurier SA

Rue de l'Hopital 33, 2114 Fleurier

Mandataire

GEVERS SA en liquidation

GLN S.A.

Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Inventeur

CRETTEX, Frédéric

1197 Prangins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.