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Brevet européen · EP1661232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1661232
Numéro de demande
EP04768307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2004
Publié
31 mai 2006
Délivré
30 juil. 2008
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 21/48 (2006.01)
H02K 21/24 (2006.01)
H02K 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 0320559 02.09.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/003760 02.09.2004
Publication PCT
WO2005/022725 10.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Titulaire

Cummins Generator Technologies Limited

PO Box 17 Barnack Road, Stamford Lincolnshire PE9 2NB, GB

Inventeur

Al-Khayat, Nazar

Rutland, Leicestershire LE15 6NF, GB

Jakeman, Nigel

Stamford, Lincolnshire PE9 2QF, GB

Mills, Cleveland

Edenham, Bourne, Lincolnshire PE10 0LL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.