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Brevet européen · EP1661496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1661496
- Numéro de demande
- EP05019179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2005
- Publié
- 31 mai 2006
- Délivré
- 3 oct. 2007
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 25/40 (2006.01)A47G 25/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004018171 U 24.11.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 31 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 oct. 2007
Mandataire inscrit
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Ortolf, Heribert
86391 Stadtbergen, DE
Schenk, Robert
86169 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.