Stielstaubsauger mit Zyklonabscheider

Brevet européen · EP1661501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1661501
Numéro de demande
EP06000399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1998
Publié
31 mai 2006
Délivré
20 août 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/16 (2006.01)
A47L 9/12 (2006.01)
A47L 5/28 (2006.01)
Priorité
US 4999 09.01.1998
Divisionnaire de
EP98104806
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Titulaire

Royal Appliance Manufacturing Co.

ROYAL APPLIANCE MANUFACTURING CO.

650 Alpha Drive, Cleveland, OH 44143, US

Inventeur

Wright, Michael F.

Stow, Ohio 44223, US

Thur, Charles J.

Broadview Heights, Ohio 44147, US

Latimer, Brett A.

New Castle, Pennsylvania 16101, US

Stephans, Paul D.

Cleveland Heights, Ohio 44125, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.