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Brevet européen · EP1661637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1661637
Numéro de demande
EP03818530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2003
Publié
31 mai 2006
Délivré
26 juin 2013
Radié
28 août 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B21D 51/38 (2006.01)
B65D 1/00 (2006.01)
B21D 51/26 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2003/010949 28.08.2003
Publication PCT
WO2005/023450 17.03.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.08.2023

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

  4. 26 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Inventeur

Hosoi, Masahiro

Sunto- gun, Shizuoka 410-1312, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.