Zerspanwerkzeug

Brevet européen · EP1661674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1661674
Numéro de demande
EP05025874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2005
Publié
31 mai 2006
Délivré
29 juil. 2009
Radié
29 juil. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B27B 33/20 (2006.01)
Priorité
DE 102004057370 26.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  4. 29 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

Parties

Inventeur

Kenntner, Martin

89555 Steinheim a.A., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.