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Brevet européen · EP1662041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1662041
Numéro de demande
EP04772587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2004
Publié
31 mai 2006
Délivré
28 nov. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 3/02 (2006.01)
Priorité
JP 2003313000 04.09.2003
JP 2003363656 23.10.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/012631 01.09.2004
Publication PCT
WO2005/024128 17.03.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Titulaire

Yamauchi Corporation

YAMAUCHI CORPORATION

7, Shodai-tajika 2-chome, Hirakata-shi, Osaka 573-1132, JP

Inventeur

HIKITA, Takahisa, YAMAUCHI CORPORATION

Hirakata-shi, Osaka 5731132, JP

WATANABE, Atsuo, YAMAUCHI CORPORATION

Hirakata-shi, Osaka 5731132, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.