Drehdurchführung
Brevet européen · EP1662191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1662191
- Numéro de demande
- EP05023610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2005
- Publié
- 31 mai 2006
- Délivré
- 1 août 2007
- Radié
- 28 oct. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 27/08 (2006.01)B22D 11/128 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004056818 24.11.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.10.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 28.10.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 22.03.2011
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
55130 Mainz, DE
65719 Hofheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.