DREHSTÄNDER

Brevet européen · EP1662194 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1662194
Numéro de demande
EP04772551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2004
Publié
31 mai 2006
Délivré
18 mars 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/08 (2006.01)
Priorité
JP 2003209817 29.08.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/012595 25.08.2004
Publication PCT
WO2005/022024 10.03.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Inventeur

SUZUKI, Hisaya, Murakami Corporation Fujieda Works

Shizuoka 426-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.