DREHSTÄNDER
Brevet européen · EP1662194 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1662194
- Numéro de demande
- EP04772551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2004
- Publié
- 31 mai 2006
- Délivré
- 18 mars 2009
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16M 11/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003209817 29.08.2003
- Demande PCT
- PCT/JP2004/012595 25.08.2004
- Publication PCT
- WO2005/022024 10.03.2005
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 18 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
Parties
Inventeur
SUZUKI, Hisaya, Murakami Corporation Fujieda Works
Shizuoka 426-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.