VITAMINHALTIGE HAUSTIERFUTTERMITTEL
Brevet européen · EP1662896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1662896
- Numéro de demande
- EP04786941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2004
- Publié
- 7 juin 2006
- Délivré
- 24 oct. 2012
- Radié
- 13 sept. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23K 1/16 (2006.01)A23K 1/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 03021365 22.09.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/010236 14.09.2004
- Publication PCT
- WO2005/027650 31.03.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.09.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 13.09.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 24 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2012
Parties
Inventeur
KRAMMER, Stephanie
79541 Lörrach-Hauingen, DE
WEBER, Gilbert
CH-4312 Magden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.