EMISSIONSBEHANDLUNGSSYSTEM UND EINEN SCR-FILTER VERWENDENDES VERFAHREN

Brevet européen · EP1663458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1663458
Numéro de demande
EP04779814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
14 janv. 2009
Radié
14 janv. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B01D 53/94 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
Priorité
US 634659 05.08.2003
Demande PCT
PCT/US2004/024864 30.07.2004
Publication PCT
WO2005/016497 24.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  4. 1 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 01.05.2009

  5. 14 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

Parties

Titulaire

BASF Catalysts LLC

100 Campus Drive, Florham Park, NJ 07932, US

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

PATCHETT, Joseph, Allan

Basking Ridge, NJ 07920, US

DETTLING, Joseph, Charles

Howell, NJ 07731, US

PRZYBYLSKI, Elizabeth, Alina

Edison, NJ 08837, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.