PASTETENHERSTELLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1663604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1663604
Numéro de demande
EP04784409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
15 mai 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23P 1/10 (2006.01)
B29C 45/00 (2006.01)
A22C 7/00 (2006.01)
Priorité
US 503354 P 16.09.2003
US 515585 P 29.10.2003
US 571368 P 14.05.2004
Demande PCT
PCT/US2004/030540 16.09.2004
Publication PCT
WO2005/027667 31.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Inventeur

SANDBERG, Glenn

Mokena, IL 60448, US

LINDEE, Scott, A.

Mokena, IL 60448, US

HANSEN, David

9150 191st Street Mokena, IL 60448, US

RING, Timothy, W.

Mokena, IL 60448, US

HANCOCK, David

9150 191st Street Mokena, IL 60448, US

LAMARTINO, Salvatore

Mokena, IL 60448, US

PASEK, James E.

Mokena, IL 60448, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.