ABGASDÜSE MIT VERSTELLBAREM NOCKEN

Brevet européen · EP1663778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1663778
Numéro de demande
EP04786125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
25 sept. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02K 1/12 (2006.01)
B64D 33/04 (2006.01)
Priorité
US 498852 P 29.08.2003
Demande PCT
PCT/US2004/024197 27.07.2004
Publication PCT
WO2005/024184 17.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 25 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2013

Parties

Titulaire

The Nordam Group, Inc.

THE NORDAM GROUP, Inc.

6911 N. Whirlpool Drive Tulsa, OK 74117, US

Inventeur

LAIR, Jean-Pierre

San Antonio, TX 78209, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.