BEHÄLTERVERSCHLUSS

Brevet européen · EP1663806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1663806
Numéro de demande
EP04764609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
17 oct. 2007
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/24 (2006.01)
Priorité
DE 10343762 17.09.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/009637 30.08.2004
Publication PCT
WO2005/035379 21.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Allit Aktiengesellschaft Kunststofftechnik

Rotlay-Mühle/Industriegebiet Nord, 55545 Bad Kreuznach, DE

Inventeur

KALLINOWSKY, Hans

55545 Bad Kreuznach, DE

KEUCHEL, Reinhard

55595 Spabrücken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.