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Brevet européen · EP1663824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1663824
Numéro de demande
EP04768685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
17 juin 2009
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/84 (2006.01)
Priorité
GB 0322492 25.09.2003
GB 0413853 21.06.2004
Demande PCT
PCT/GB2004/004142 27.09.2004
Publication PCT
WO2005/030616 07.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 17 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

Parties

Titulaire

Diageo plc

DIAGEO PLC

Edinburgh Park, 5 Lochside Way, Edinburgh EH12 9DT, GB

Inventeur

SPENCE, Ian

Gartcosh, North Lanarkshire, G69 8LH, GB

ROBERTSON, John

Cumbernauld, Glasgow G68 9PH, GB

RODGER, Allan

Coatbridge, Motherwell ML5 2EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.