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Brevet européen · EP1663845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1663845
Numéro de demande
EP04783362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
22 mai 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67B 7/64 (2006.01)
F16K 15/20 (2006.01)
Priorité
US 501297 P 08.09.2003
Demande PCT
PCT/US2004/029078 08.09.2004
Publication PCT
WO2005/026594 24.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 22 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

Parties

Titulaire

HALKEY-ROBERTS CORPORATION

2700 Halkey-Roberts Place North, St. Petersburg, FL 33716-4103, US

Inventeur

MACKAL, Glenn, H.

410, South Pasadena Florida 33707, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.