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Brevet européen · EP1663847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1663847
Numéro de demande
EP04780745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
9 nov. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 3/00 (2006.01)
Priorité
US 639021 11.08.2003
Demande PCT
PCT/US2004/025960 11.08.2004
Publication PCT
WO2005/019092 03.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Inventeur

HERSCH, Michael

Redondo Beach, CA 90277, US

PALERMO, Henry, W.

Anaheim Hills, CA 92807, US

BUI, Xuan S.

Torrance CA 90501, US

STEAD, Ronald H.

Bowmanville, Ontario L1C 4J1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.