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Brevet européen · EP1663909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1663909
Numéro de demande
EP04764239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
15 févr. 2012
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 40/00 (2006.01)
*C04B 103/12 (2006.01)
Priorité
JP 2003328772 19.09.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/009253 18.08.2004
Publication PCT
WO2005/028398 31.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 15 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

Parties

Titulaire

Construction Research & Technology GmbH

Patente, Marken, Dr.-Albert-Frank-Strasse 32, 83308 Trostberg, DE

Inventeur

ANGELSKAR, Terje

8962 Bergdietikon

IWATA, Raita

Chigasakishi Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.