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Brevet européen · EP1663985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1663985
Numéro de demande
EP04764358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
7 oct. 2009
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 231/44 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
A01N 43/56 (2006.01)
Priorité
EP 03019619 04.09.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/009376 21.08.2004
Publication PCT
WO2005/023775 17.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Titulaire

Merial Limited

3239 Satellite Blvd., Duluth, GA 30096-4640, US

Inventeur

CHOU, David, Teh-Wei

65812 Bad Soden, DE

KNAUF, Werner

91056 Erlangen, DE

DÖLLER, Uwe

63110 Rodgau, DE

SEEGER, Karl

65719 Hofheim, Ts., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.