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Brevet européen · EP1663993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1663993
Numéro de demande
EP04761896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
12 mars 2008
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/84 (2006.01)
A61K 31/517 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
Priorité
CH 152603 05.09.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000556 03.09.2004
Publication PCT
WO2005/023781 17.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Actelion Pharmaceuticals Ltd

Actelion Pharmaceuticals Ltd.

Gewerbestrasse 16, 4123 Allschwil

Inventeur

FECHER, Anja

4059 Basel

FRETZ, Heinz

CH-4125 Riehen

HILPERT, Kurt

CH-4114 Hofstetten

BREU, Volker

79418 Schliengen, DE

GILLER, Thomas

CH-4451 Wintersingen

VALDENAIRE, Olivier

CH-4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.