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Brevet européen · EP1664097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1664097
Numéro de demande
EP04787138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
11 nov. 2009
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 14/44 (2006.01)
//A61K 39/018 (2006.01)
//C12N 15/30 (2006.01)
//C07K 16/20 (2006.01)
Priorité
EP 03020898 14.09.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/052169 14.09.2004
Publication PCT
WO2005/026199 24.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 12 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2009

  3. 11 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

Parties

Inventeur

DE VRIES, Erik

NL-3911 JJ Rhenen, NL

GAFFAR, Fasilla, Razzia

NL-1102 AG Amsterdam, NL

YATSUDA, Ana, Patricia

NL-3581 LK Utrecht, NL

SCHAAP, Theodorus, Cornelis

5835 CP Beugen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.