WASSERLÖSLICHER SCHMELZKLEBSTOFF

Brevet européen · EP1664229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1664229
Numéro de demande
EP04765217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
27 juin 2007
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 201/00 (2006.01)
Priorité
DE 10344126 24.09.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/010303 15.09.2004
Publication PCT
WO2005/033243 14.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Inventeur

MÖLLER, Thomas

40593 Düsseldorf, DE

BUXHOFER, Horst

40699 Erkrath, DE

CAVALLI, Dario

I-20125 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.