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Brevet européen · EP1664291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1664291
Numéro de demande
EP04762814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
29 févr. 2012
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/64 (2006.01)
Priorité
DK 200301296 09.09.2003
US 503418 P 16.09.2003
Demande PCT
PCT/DK2004/000594 09.09.2004
Publication PCT
WO2005/024006 17.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Inventeur

OSTERGAARD, Henrik

DK-4000 Roskilde, DK

BJORN, Soren E.

DK-2800 Lyngby, DK

PERSSON, Egon

DK-2750 Ballerup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.