BAGGERZAHN MIT FLÜGELN

Brevet européen · EP1664446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1664446
Numéro de demande
EP04780426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
21 déc. 2011
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/28 (2006.01)
Priorité
US 501381 P 09.09.2003
US 828704 21.04.2004
Demande PCT
PCT/US2004/025588 06.08.2004
Publication PCT
WO2005/026453 24.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 21 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

Parties

Titulaire

H & L Tooth Company

10055 East 56th Street North, Tulsa, OK 74117-4016, US

Inventeur

CLENDENNING, Charles

Broken Arrow, OK 74014, US

LAUNDER, Brian, L.

Tulsa, OK 74117-4016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.