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Brevet européen · EP1664535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1664535
- Numéro de demande
- EP04734653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2004
- Publié
- 7 juin 2006
- Délivré
- 16 mars 2011
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 43/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 988032003 06.06.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000317 25.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/109109 16.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 13 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 9 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.04.2011
- 16 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.