Pneumatischer Aktor
Brevet européen · EP1664552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1664552
- Numéro de demande
- EP04761933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2004
- Publié
- 7 juin 2006
- Délivré
- 9 mai 2007
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/10 (2006.01)B66F 3/40 (2006.01)B25J 9/14 (2006.01)B60R 22/195 (2006.01)
- Priorité
- CH 164403 26.09.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000593 21.09.2004
- Publication PCT
- WO2005/031173 07.04.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 13 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 2 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 15 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.