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Brevet européen · EP1664602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1664602
Numéro de demande
EP04783357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
31 août 2011
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/02 (2006.01)
Priorité
US 501296 P 08.09.2003
US 935937 08.09.2004
Demande PCT
PCT/US2004/029072 08.09.2004
Publication PCT
WO2005/026593 24.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 31 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Titulaire

HALKEY-ROBERTS CORPORATION

11600 - 9th Street North, St. Petersburg, Florida 33710, US

Inventeur

MACKAL, Glenn, H.

South Pasadena, Florida 33707, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.