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Brevet européen · EP1664639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1664639
Numéro de demande
EP04761534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
24 janv. 2007
Radié
24 janv. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F25C 1/10 (2006.01)
F25C 5/06 (2006.01)
F25C 1/22 (2006.01)
Priorité
BR 0303842 16.09.2003
Demande PCT
PCT/BR2004/000173 13.09.2004
Publication PCT
WO2005/026631 24.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Multibras S.A. Eletrodomésticos

Multibrás S.A. Eletrodomésticos

Avenida das Nações Unidas, 12.995-32 andar, CEP-04578-000 Sao Paulo, SP, BR

Inventeur

RIBEIRO, Joel

89221-007 Joinville - SC, BR

FLOETER JÚNIOR, Rodolfo

89201-810 Joinville - SC, BR

SILVA, Edson Adriano da

89204-420 Joinville - SC, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.