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Brevet européen · EP1664662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1664662
Numéro de demande
EP03818607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2003
Publié
7 juin 2006
Délivré
24 mars 2010
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 12/06 (2006.01)
F42B 12/20 (2006.01)
F42B 30/08 (2006.01)
F42B 10/46 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2003/000627 17.09.2003
Publication PCT
WO2005/026652 24.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 1 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.04.2010

  3. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.