DURCHSCHLAGS-GESCHOSS
Brevet européen · EP1664662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1664662
- Numéro de demande
- EP03818607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2003
- Publié
- 7 juin 2006
- Délivré
- 24 mars 2010
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 12/06 (2006.01)F42B 12/20 (2006.01)F42B 30/08 (2006.01)F42B 10/46 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000627 17.09.2003
- Publication PCT
- WO2005/026652 24.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 1 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.04.2010
- 24 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.