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Brevet européen · EP1664681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1664681
Numéro de demande
EP04768564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
6 juil. 2011
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/353 (2006.01)
G01D 5/26 (2006.01)
G01R 15/24 (2006.01)
G01L 1/24 (2006.01)
Priorité
GB 0321804 18.09.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/004018 20.09.2004
Publication PCT
WO2005/029005 31.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 6 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2011

Parties

Inventeur

NIEWCZAS, Pawel

Cambuslang, Glasgow G72 7FZ, GB

MCDONALD, James Rufus

Near Stewarton, Ayshire KA3 3ED, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.