VERFAHREN ZUM EINSTELLEN EINER MECHANISCHEN EIGENFREQUENZ EINES HOHLKÖRPERS

Brevet européen · EP1664689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1664689
Numéro de demande
EP04764885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
5 déc. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
DE 10344742 25.09.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/009939 07.09.2004
Publication PCT
WO2005/038411 28.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Inventeur

BITTO, Ennio

CH-4147 Aesch

SCHÜTZE, Christian

CH-4055 Basel

BERNHARD, Holger

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.