VERFAHREN UND EINRICHTUNG

Brevet européen · EP1665348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1665348
Numéro de demande
EP03818592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2003
Publié
7 juin 2006
Délivré
7 déc. 2011
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/04 (2006.01)
H01L 21/335 (2006.01)
H01L 29/772 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2003/001382 05.09.2003
Publication PCT
WO2005/024923 17.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Titulaire

Cree Sweden AB

Österögatan 3, 164 40 Kista, SE

Inventeur

HARRIS, Christopher

S-191 72 Sollentuna, SE

KONSTANTINOV, Andrei

S-175 23 Järfälla, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.